J.O. Numéro 26 du 1er Février 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 janvier 2000 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)

NOR : AGRA0000188A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 14 janvier 2000, M. Mazens (Hervé) est nommé au grade d'ingénieur des travaux ruraux par liste d'aptitude à compter du 1er janvier 1999.